Projet ANR JCJC 2005, Sciences humaines et sociales (Ref : ANR-05-JCJC-0227-01)
Le travail des étrangers dans l’agriculture occidentale : construction européenne et évolution des modèles migratoires
Durée du projet: 3 ans, 2006-2009.
Résumé du projet
La concurrence internationale accrue dans le monde agricole, les transformations de ses modes de distribution et l’élargissement de l’UE jouent en faveur d’une recomposition du travail salarié dans l’agriculture ouest-européenne. Celui-ci étant depuis longtemps majoritairement occupé par des migrants étrangers, il oblige à repenser la question des migrations dans l’agriculture, en prenant acte d’une complexification des statuts associés au travailleur migrant qui s’articule à l’apparition dans ce secteur d’emploi de nouvelles populations d’origine européenne.
Après avoir approfondi notre connaissance de cet environnement dans le sud de la France et identifié les différents acteurs sociaux impliqués dans ce processus, la recherche s’orientera dans trois directions. D’une part elle visera à replacer cette modalité migratoire dans l’ensemble des ” nouvelles migrations “ que connaît l’Europe en interrogeant le projet et les trajectoires migratoires des différents types de migrants concernés et en observant l’impact de ces mouvements sur le développement de micro-stratégies d’entreprises dans les régions d’origines. D’autre part, la gestion des questions de santé de ces travailleurs surexploités et précarisés dans leurs conditions de vie, interviendra comme un analyseur du traitement institutionnel de cette main d’œuvre atypique. Enfin, la féminisation des migrations temporaires agricoles invite à interroger les questions de genre dans ces mouvements. On cherchera à comprendre comment intervient la présence des femmes dans ce secteur d’emploi mais également à retrouver le sens que ces dernières donnent à leur circulation migratoire de façon à comprendre en quoi elle s’écarte du modèle masculin. L’ensemble de ces questions sera traité dans sa dimension transnationale, à partir d’enquêtes menées tant en France, que dans les régions d’origine : au Maroc, en Pologne et en Roumanie.
Résultats attendus :
Par les interrogations qu’il soulève, et grâce à son approche pluridisciplinaire, ce programme doit contribuer à mettre en relief les mécanismes d’interactions entre logiques migratoires et recompositions de l’emploi agricole.
Les résultats de ces recherches sont régulièrement publiés dans des revues spécialisées et font l’objet de communications lors de colloques. Ils ont été, de plus, confrontés à d’autres études du même type menées sur d’autres aires européennes lors d’un colloque international organisé en décembre 2007 (Colloque international Migractivities).
Méthodologie :
Cette recherche s’appuie sur des méthodes qualitatives d’analyse en sciences sociales. Elle se base sur des enquêtes de longue durée menées tant dans le sud de la France que dans les espaces de départ des migrants.
Chercheurs impliqués dans le projet
Coordinatrice :
Swanie Potot, Chargée de recherche CNRS à l’URMIS (umr7032), potot@unice.fr
Membres permanents :
Salvatore Condro, Maître de Conférence à l’Université de Provence, LAMES (umr6127)
Frédéric Decosse, doctorant à l’EHESS
Béatrice Mésini, Chargée de recherche CNRS à TELEMME (umr6570)
Bénédicte Michalon, Chargée de recherche CNRS à ADES (umr5185)
Alain Morice, Chargé de recherche CNRS à l’URMIS (umr7032)
Francesca Scrinzi, Ex Post-doctorante du projet, Lecturer à l’Université de Glasgow
Membres associés :
Aurélie Darpeix, INRA
Annie Lamanthe, LEST
Bruno Lefebvre, Université de Nantes
Victor Rau, Université de Buenos Aires, titulaire bourse Hermes en accueil à l’URMIS et au LEST.
Actualités :
Les principaux résultats de ce programme viennent d’être publiés:
• Travailleurs saisonniers dans l’agriculture européenne. Revue Etudes rurales, n  182, 2/2008.
Ce volume, coordonné par B. Michalon et A. Morice, examine les divers modes de recrutement des travailleurs saisonniers précarisés tant par le droit du travail que par le droit des étrangers, et observe la manière dont ces modes se propagent dans d’autres secteurs en proie à la déréglementation.
• 21 novembre 2008: Reconfigurations du marché du travail agricole et nouveaux modèles migratoires en Europe: journée d’étude à la MMSH Aix-en-Provence.
• 6-8 décembre 2007: Les nouvelles dynamiques migratoires : Activités régulières et irrégulières en Europe: colloque international , Université de Nice Sophia-Antipolis .
Publications des membres :
• Michalon Bénédicte, Morice Alain (coord.), janvier 2009 , ” Travailleurs étrangers dans l’agriculture européenne“, Etudes Rurales, n 183, 2008/2.
Articles des membres du programme parus dans ce numéro :
Alain Morice et Bénédicte Michalon- Introduction
– Alain Morice- Quelques repères sur les contrats OMI et ANAEM
– Aurélie Darpeix- Flexibilité interne et flexibilité externe dans le contrat OMI
– Béatrice Mésini- Contentieux prud’homal des étrangers saisonniers dans les Bouches-du-Rhône
– Frédéric Decosse- La santé des travailleurs agricoles migrants : vers la construction politique d’un problème de santé publique ?
– Annie Lamanthe- Les paradoxes de la formalisation de la relation salariale en milieu rural (Briançonnais)
– Bénédicte Michalon et Swanie Potot- Réseaux transnationaux et main-d’œuvre agricole : quand la France recrute en Pologne
• Condro S., Rapport final. L’intégration des immigrés en milieu rural en régions : Aquitaine, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte d’Azur. FASDILD. Juin 2006. 155 p.
• Darpeix, A., Mémoire de Recherche Master, “La mai-d’oeuvre agricole dans le contexte concurrentiel du secteurs des fruits et légumes: Clef de compréhension d’une fragilité structurelle”, ENGREF, Université Paris X, 2005-2006.
• F.Decosse, “Le nouveau serf, son corps et nos fruits et légumes: quel droit à la santé au travail pour les saisonniers agricoles étrangers”, Plein Droit, Septembre 2008.
• B. Mésini, “Saisonniers étrangers “OMIS” : la résistible structuration d’une cause commune”, F. Puresigle (dir.), Les Cahiers du Cevipof, Salariés et producteurs agricoles:des minorités en politique, Presses de SciencesPo, n 48, avril 2008.
• B. Mésini, “Flexi-insécurité dans un secteur en tension : processus de segmentation statutaire et ethnique du marché des saisonniers étrangers dans l’agriculture”, in Asylon(s) – La revue des deux asiles, Dossier Institutionnalisation de la Xénophobie en France, n  4, mai 2008.
• Mésini B. ” Saisonniers étrangers dans l’agriculture méditerranéenne, les ressorts d’une mobilisation multi-niveaux “ in L’année du Maghreb, à paraître.
• A.Morice ” Trafics autour des contrats OMI : quand l’État organise la violation du droit “, revue Plein Droit, n 78, septembre 2008.
• Morice, Alain ” Pas de séjour sans travail, ou les pièges du contrat saisonnier “ in Migrations Société, vol.18, n 107, septembre, octobre 2006.
• Potot, Swanie ” La précarité sous toutes ses formes : concurrence entre travailleurs étrangers dans l’agriculture française “ in Alain Morice, Swanie Potot De l’ouvrier sans-papiers au travailleur détaché : les migrants dans la ” modernisation “ du salariat à paraître en 2009.
• Potot, ” Circuler pour travailler : les migrations économiques en Europe “ in Gossiaux JF. et Petric B., Il y a vingt ans, le mur de Berlin s’effondrait, Paris, Autrement, à paraître (septembre 2009)
• Potot, Swanie “Global food market and seasonal labour migrations in France: exploiting for competing” to be published 2010.
• Potot, Swanie ” Le réseau migrant : une organisation entre solidarité communautaire et ‘zone de libre échange’ “, Migrations société, n 105-106, mai-aoà»t 2006.
Conférences :
• Fredéric Decosse “Santé des saisonniers étrangers de l’agriculture intensive et action syndicale: perdre sa vie à la gagner?” Journées de formation syndicale “Les travailleurs saisonniers en agriculture: États des lieux en Europe et moyens d’organiser la défense”, Bagnolet, 23 mai 2008.
• F.Decosse, “Les politiques d’immigration sélective: le cas des travailleurs agricoles saisonniers en France et en Espagne”, Séminaire “Sciences Sociales et immigration”, Ecole Normale Séupérieure, Paris, 16 mai 2008.
• Decosse, F.” Le travail sans le travailleur “ : l’externalisation de la protection sociale des saisonniers marocains en agriculture intensive (France-Espagne-Maroc)Colloque ” Migration maghrébine : Enjeux actuels et contentieux “, Université d’OUJDA, 24-25 novembre 2005.
• Béatrice MESINI, Alain MORICE, Hervé GOUYER, Fred DECOSSE, ” Effets de serres : agriculture intensive, migrations, droit du travail et question foncière “, Rencontre TERRA, mercredi 16 mai 2007, Université Paris 1.
• Mésini B., participation au Forum Mondial des Migrations, atelier Migrants en Europe rural, intervention : ” Migrants et zones de non-droits dans l’agriculture provençale “, Madrid, 24 juin 2006.
• Decosse F., participation à la Rencontre européenne ” Résistances en Europe à la servitude en agriculture sur le thème ” Une affaire en cours dans le Lot-et-Garonne “, Nîmes, 19-20 mai 2006.
• Béatrice Mésini : 8 avril 2008, intervention “Saisonniers étrangers “OMIS” dans les Bouches-du-Rhône”, Journée d’études franco-italienne Immigration et marchés du travail, MMSH Aix-en-Provence.
• B.Michalon, ” La diversification de la main-d’œuvre agricole et les migrations postcommunistes “ au colloque international Héritages et trajectoires rurales en Europe, Mutations des Territoires en Europe, Université Paul Valéry, Montpellier.
• Morice A., participation à la Rencontre européenne ” Résistances en Europe à la servitude en agriculture. Intervention à la table ronde ” Evolutions prévisibles des législations et de l’utilitarisme migratoire en agriculture “ sur le thème : ” Le contrat saisonnier, pièce maîtresse du système de main-d’œuvre “, Nîmes, 19-20 mai 2006.
• Morice A., intervention au Forum social européen au séminaire organisé dans le groupe ” Migrations “, intitulé ” Migrant labour and migrant struggles in the process of precariousness“. Titre de l’intervention : ” L’instabilité juridique des travailleurs étrangers : le cas des saisonniers dans l’agriculture en France “, Athènes, 4-7 mai 2006.
• Potot S. ” Le travail des étrangers en zones franches informelles : l’agriculture dans la basse vallée du Rhône et en Andalousie “ intervention au séminaire Regards croisées Lames-Colef Le Rio Bravo méditerranéen, MMSH, 9-10 mai 2006.
• Swanie Potot Le travail des étrangers dans l’agriculture occidentale : construction européenne et évolution des modèles migratoires Centre du patrimoine arménien, Valence, le 6 mars 2008
• Séminaire du FASDIL organisé par Condro S., ” L’intégration des immigrés en milieu rural “, Avignon, le 16 décembre 2005.
Thèses en cours:
• Decosse F. ” La santé des travailleurs saisonniers marocains en agriculture intensive : une approche comparative France-Espagne-Maroc “, sous la direction de A.Thebaud-Mony, allocation MNRT (2005-2007), soutenance prévue fin 2007, début 2008.
• Darpeix A. ” Les stratégies de gestion de la main d’œuvre dans le contexte concurrentiel des fruits et légumes “, sous la direction de P.Perrier-Cornet et J.-M.Cordon, ENGREF, INRA, Monpellier, allocation Ministère de l’agriculture, soutenance prévue 2009.
